Mentions légales et conditions d’utilisation
L’accès au site frelonnoir.fr et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes mentions légales et conditions d’utilisation.
FRELON NOIR INTERVENTION se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment, sans notification préalable.
Éditeur du site
Le site frelonnoir.fr est édité par :
Nom commercial : FRELON NOIR INTERVENTION
Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Immatriculation : [RCS ANNECY OU AUTRE REGISTRE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA, SI APPLICABLE]
Téléphone : 07 44 74 12 73
Adresse électronique : [ADRESSE E-MAIL PROFESSIONNELLE]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
[NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE LÉGAL], en qualité de [FONCTION].
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Informations publiées
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre général et informatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, FRELON NOIR INTERVENTION ne peut garantir leur exhaustivité, leur exactitude ou leur adaptation à chaque situation particulière.
Les informations publiées ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place par un professionnel. Toute décision prise uniquement sur la base du contenu du site relève de la responsabilité de l’utilisateur.
Responsabilité
FRELON NOIR INTERVENTION ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion internet et des précautions nécessaires à la protection de ses données et équipements.
Disponibilité du site
FRELON NOIR INTERVENTION s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, son accès peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour ou en cas de problème technique indépendant de notre volonté.
Aucune garantie de disponibilité permanente, d’absence d’erreur ou d’absence de programme malveillant ne peut être donnée.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments visuels et structure générale, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de FRELON NOIR INTERVENTION ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires.
Toute reproduction, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou utilisation commerciale, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
La consultation et la reproduction d’extraits sont autorisées uniquement pour un usage strictement personnel, privé et non commercial.
Copyright © 2026 FRELON NOIR INTERVENTION. Tous droits réservés.
Présentation des produits et services
La présentation d’un produit, d’une solution ou d’un service sur le site ne constitue pas automatiquement une offre contractuelle.
La disponibilité, les conditions d’intervention, les méthodes employées et les tarifs peuvent varier selon la nature du nuisible, la configuration des lieux, la localisation du site et les contraintes techniques constatées.
Une proposition adaptée et un tarif annoncé avant intervention sont communiqués au client selon la prestation demandée.
Liens vers des sites externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers. Ces liens sont proposés uniquement pour faciliter la navigation ou apporter des informations complémentaires.
FRELON NOIR INTERVENTION ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur sécurité ou de leur politique de traitement des données personnelles.
Données personnelles
Les données transmises par l’intermédiaire des formulaires, par téléphone, par courrier électronique ou via WhatsApp sont utilisées pour répondre aux demandes, établir un diagnostic, préparer un devis, organiser une intervention ou assurer le suivi de la relation client.
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de vos données, ainsi que vous opposer à certains traitements.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
[ADRESSE E-MAIL CONSACRÉE AUX DONNÉES PERSONNELLES]
Une politique de confidentialité distincte précise les traitements réalisés, leurs finalités, leurs bases légales, leurs destinataires et les durées de conservation.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre choix, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou liés à des services tiers.
Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos préférences à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies présent sur le site.
Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite adressée à FRELON NOIR INTERVENTION et en l’absence de solution satisfaisante, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :
Nom du médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR AGRÉÉ]
Adresse : [ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site internet : [ADRESSE DU SITE DU MÉDIATEUR]
Cette rubrique doit être complétée après l’adhésion effective de l’entreprise à un dispositif de médiation de la consommation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.
Contact
Pour toute question relative au site ou aux services proposés :
FRELON NOIR INTERVENTION
Téléphone : 07 44 74 12 73
E-mail : [ADRESSE E-MAIL PROFESSIONNELLE]
Site : frelonnoir.fr
